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Marques déposées par CAMN
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Le Clos du Patis Malaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos du Patis Malaise
CAMN, Coopérative

Numéro de dépôt :
4084675
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/04/2024
Le Clos du Patis Malaise de CAMN

Présentation de la marque Le Clos du Patis Malaise

Déposée le 16 avril 2014 par CAMN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Le Clos du Patis Malaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est CAMN, Coopérative domicilié(e) 6 Chemin des Loges - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMN domicilié(e) 6 Chemin des Loges - 44400 - REZE - France.

La marque Le Clos du Patis Malaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos du Patis Malaise est expirée depuis le 16 avril 2024.

CAMN a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC SERVICES , VALERIANA , VALERIANELLA , CAMNA DU VIN DANS LES VOILES , CAMN , JARDINAGE-BIO.FR , JARDINAGE-BIO.COM , ATLANTICA , CAMNA


CAMN, Coopérative - 6 Chemin des Loges - 44400 - REZE - France


CAMN - 6 Chemin des Loges - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.